Contrat cession d’image

    Contrat de cession d'image

    Les Parties, soussignées, c'est-à-dire le Modèle, d’une part, et le Photographe, d’autre part, ont ensemble librement convenu ce qui suit :

    Le Modèle, , né(e) le à , demeurant , dont le numéro de téléphone est le et le courriel , connu(e) également sous le pseudonyme

    Déclare être majeur(e), ne pas être lié(e) avec un tiers par un contrat d’exclusivité sur son image et avoir posé volontairement et librement pour être photographié(e) par

    le Photographe, Monsieur Jeremy Derhi, né le 20/11/1981 à Marseille, demeurant 16 square des tonneliers, 13111 Coudoux, France, dont le numéro de téléphone est le 06.52.95.43.81 et le courriel jeremy.derhi@icloud.com, connu sous le nom d’artiste _jeremyphoto_.

    Le Modèle autorise le Photographe à faire usage de toutes les photographies listées ci-dessous, notamment par le biais de leur exposition dans des salons et galeries, leur reproduction éventuelle dans des revues, en France comme à l’étranger, ainsi que sur internet (Facebook, Instagram, Book.fr, www.jeremy-photo.fr).
    Le Modèle autorise également le Photographe à faire utilisation commerciale des photos listées ci-dessous, par exemple à vendre les tirages à l’issue de l’exposition. Le Photographe s’engage alors à verser au Modèle 10% de tous les gains obtenus par la vente de photos représentant le Modèle.
    Dans ce cadre, les photographies pourront être exploitées, soit directement par le Photographe, soit par un tiers s’il lui cède ses droits.
    Les Parties conviennent expressément que cette autorisation n’inclut pas une utilisation à des fins publicitaires de l’image du Modèle, qui, le cas échéant, devra donner lieu à une autorisation spécifique de sa part.
    Le Modèle déclare avoir renoncé en toute connaissance de cause à toute autre rétribution que celle stipulée dans les paragraphes ci-dessus. Il ne pourra prétendre à aucune autre rémunération du fait de l’exploitation des photographies réalisées dans le cadre du présent accord.
    Les parties conviennent que cette autorisation est valable pour une période de deux (2) années, et qu’elle sera tacitement renouvelée pour une période de même durée, et ainsi de suite, sauf dénonciation écrite par le Modèle notifiée par email [ou lettre recommandée avec avis de réception], trois (3) mois avant l’échéance prévue.
    Le Photographe consent à communiquer des tirages/fichiers au format JPG issus de la séance au Modèle.
    Le Modèle s’engage à n’en faire qu’un usage strictement personnel et à ne les publier que son book/blog de modèle en ligne, sans aucun formatage, recadrage, retouche ou autre modification, et en indiquant systématiquement en caractères très lisibles sous chaque photographie le pseudonyme, ou, à défaut, le nom du Photographe et le lien/url pointant vers le blog/portfolio du Photographe. Cet usage de la part du Modèle ne pourra excéder en aucune circonstance la période pour laquelle le Modèle cède lui-même au Photographe son droit à l’image. Le Modèle s’engage à veiller à ce que les conditions générales du service utilisé pour gérer son book/blog en ligne, le cas échéant, n’entrent à aucun moment en contradiction avec les droits du Photographe.

    Liste des photos, séparés par une virgule:

    Fait en deux (2) exemplaires originaux à Coudoux ; Le

    Le Photographe
    Monsieur Jeremy Derhi

    Le Modèle

    Signatures précédées de la mention « Bon pour accord », et accompagné d’une photocopie de la carte d’identité afin de faciliter pour le Photographe le suivi des autorisations.


    Copie de la pièce d'identité: